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Marques déposées par Commune de LA ROCHELLETODO
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ARBOGEST LA ROCHELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBOGEST LA ROCHELLE
Commune de LA ROCHELLE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4372599
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2027
ARBOGEST LA ROCHELLE de Commune de LA ROCHELLE

Présentation de la marque ARBOGEST LA ROCHELLE

Déposée le 20 juin 2017 par Commune de LA ROCHELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARBOGEST LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Commune de LA ROCHELLETODO domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 1541 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 703 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de LA ROCHELLE, Service commun affaires juridiques domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 1541 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France.

La marque ARBOGEST LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBOGEST LA ROCHELLE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

Commune de LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHELLE , LA ROCHELLE


Commune de LA ROCHELLE, collectivité territoriale - Hôtel de Ville, BP 1541 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France - SIREN 211703004


Commune de LA ROCHELLE, Service commun affaires juridiques - Hôtel de Ville, BP 1541 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'imprimerie.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires.